Organisation du transport

Un paramètre important, la logistique : le voyage, les déplacements sur place, la sécurité,….

• Le transport Si le transport est assuré par des transports publics réguliers, aucune procédure n’est à prévoir.

Si le transport est organisé par une collectivité territoriale ou par un centre d’accueil(1), ou si l’organisateur de la sortie fait appel à une entreprise de transport(2) :

• le nombre de personnes participant à la sortie ne doit pas dépasser le nombre de places assises, ce nombre de places fera l’objet d’une deuxième vérification par l’enseignant, juste avant le départ,
• au moment du départ, le transporteur, ou la collectivité territoriale ou le centre d’accueil assurant le transport, fournira une fiche sur laquelle il indiquera la marque, le numéro d’immatriculation et le numéro de la carte violette du véhicule, ainsi que le nom du conducteur et le numéro de son permis de conduire.

Une liste des élèves aura été préalablement établie et les numéros de téléphone des personnes à contacter indiqués en face de chaque nom. À l’aide de cette liste, les enfants seront comptés un à un, à chaque montée dans le véhicule. Pendant le transport, le ou les accompagnateurs doivent se tenir à proximité d’une ou des issues.

(1) la collectivité ou le centre délivrera une attestation de prise en charge qui sera jointe au dossier de demande d’autorisation.
(2) le transporteur doit obligatoirement être inscrit au registre préfectoral des sociétés de transport autorisées à exécuter des services de transports occasionnels.

• L’utilisation des véhicules personnels
L’utilisation de véhicules personnels pour transporter les élèves ne doit constituer une solution qu’en ultime recours, et donc exceptionnellement, en cas d’absence d’un transporteur professionnel ou de refus de celui-ci. Les dispositions de cette note de service ne s’appliquent pas aux élèves des écoles maternelles(6).

(2) note de service n°86-101 du 5 mars 1986 (BOEN n°10 du 13 mars 1986), relative à l’utilisation des véhicules personnels des enseignants et des membres de certaines associations.

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